Le blog de Pierre HAMMADI

L'ancien ministre Jean-Marc Ayrault succède à Laurent Fabius comme ministre des Affaires étrangères.

La patronne d'EELV Emmanuelle Cosse est nommée ministre du Logement.

Le radical Jean-Michel Baylet est nommé ministre de l'Aménagement du territoire.

La conseillère culture de François Hollande, Audrey Azoulay, est nommée ministre de la Culture et de la Communication.

L'écologiste Jean-Vincent Placé est nommé secrétaire d'État chargé de la Réforme de l'État. La députée vert Barbara Pompili est nommée secrétaire d'Etat chargée des Relations internationales sur le climat.

Juliette Méadel, porte-parole du PS, devient secrétaire d'Etat chargée de l'Aide aux victimes.

Ericka Bareigts, députée de la Réunion, est nommée secrétaire d'Etat chargée de l'Egalité réelle.

Hélène Geoffroy, députée PS, est nommée secrétaire d'État chargée de la Ville.

Estelle Grelier (PS) est nommée secrétaire d'État chargée des Collectivités territoriales (Élysée)

Outre Laurent Fabius, Marylise Lebranchu (Fonction publique) et Fleur Pellerin (Culture) quittent le gouvernement.

Nouvel accident de la route dramatique, après celui du Doubs, mercredi 10 février où deux adolescents de 12 et 15 ans ont été tués. Un minibus scolaire, qui assurait la liaison entre l'île d'Oléron et Surgères en Charente-Maritime, est entré en collision avec un camion ce jeudi matin, peu après 7 heures. Six adolescents ont été tués dans l'accident.

Isabelle Pagenelle, procureur de la République de La Rochelle, a annoncé que les deux chauffeurs ont été placés en garde à vue. "Les tests d'alcoolémie et toxicologiques pratiqués sur les deux chauffeurs sont négatifs et des tests toxicologiques sont en cours", a précisé Jérôme Servolle, du syndicat Unsa police.

Dans ses premières déclarations aux enquêteurs, le chauffeur du camion de 13 tonnes appartenant à la société Eiffage a expliqué "qu'il n'avait rien remarqué d'anormal en faisant le plein" avant l'accident, a précisé le policier. "À ce stade de l'enquête, aucune hypothèse n'est écartée, que ce soit le problème technique du crochet métallique de la ridelle (paroi métallique qui retient le chargement) qui a pu céder au passage du car ou une quelconque responsabilité" humaine, a-t-il ajouté.

Le drame est survenu à 7 h 15 dans une rue de Rochefort longeant les quais du port de commerce, dans le centre de cette commune de 25.000 habitants. La ridelle (châssis qui maintient la charge) d'un camion de 13 tonnes a ouvert au niveau des vitres ce car scolaire, qui venait de l'île d'Oléron et se dirigeait vers Surgères, a-t-on appris de sources concordantes.

Sur les quinze collégiens et lycéens qui se trouvaient à bord du bus, six sont décédés dans l'accident et deux autres ont été blessés, "en urgence relative", et orientés vers les hôpitaux de La Rochelle et Saintes, précise la préfecture de Charente-Maritime dans un communiqué.

Selon Isabelle Pagenelle, "c'est un camion-benne dont la ridelle latérale s'est ouverte – pour une raison que nous ignorons pour l'instant puisque des expertises techniques sont en cours – et a cisaillé le côté latéral du bus qui venait dans l'autre sens". "Comme les deux véhicules étaient en mouvement, le cisaillement est devenu de plus en plus important et les enfants qui étaient de ce côté-là sont décédés", a-t-elle expliqué.

"Selon les autres jeunes dans le car, tout s'est passé très rapidement et le chauffeur n'a rien pu faire", a dit la ministre de l'Écologie, Ségolène Royal, venue sur place. La ministre, chargée notamment des Transports, a indiqué qu'une enquête avait été immédiatement déclenchée par le ministère des Transports "pour faire la lumière sur cet accident" et "savoir pourquoi cette pièce métallique s'est détachée du camion".

Mercredi matin, deux adolescents de 12 et 15 ans avaient été tués et sept personnes blessées près de Montbenoît (Doubs) dans un autre accident de car scolaire, probablement dû à de mauvaises conditions météorologiques. Le car, qui transportait 32 enfants, avait quitté la chaussée, couverte de deux centimètres de neige, et s'était couché sur le flanc, pour une raison encore inconnue.

Le volume de courrier distribué baisse, le prix du timbre ne peut pas augmenter indéfiniment et la diversification a ses limites. Il faut réformer le service de La Poste, et cela passe par les conditions de travail des facteurs, relève la Cour des comptes mercredi 10 février.

La France va devoir redéfinir quel service public elle attend de sa Poste. Les efforts de diversification et de productivité déployés jusqu'à présent ne suffiront pas à compenser la baisse continue des volumes de courrier transportés, estime la Cour des comptes dans son rapport annuel.

Elle pointe notamment la difficulté à prévoir et contrôler le temps de travail effectif des facteurs, qui peuvent rentrer chez eux une fois leur tournée achevée, avant l'heure théorique de fin de service (pratique du "fini-parti", comme les éboueurs marseillais). "Persistent sur le terrain des situations de sous-occupation pour certains facteurs, et donc un potentiel de productivité inexploité et qui n'est pas toujours mesuré par La Poste", juge l'institution.

Compte tenu du fort taux d'absentéisme chez les facteurs, on pourrait "tenir compte de la présence effective des agents dans le calcul de la part variable de leur rémunération", pointe-t-elle également, suggérant par ailleurs que les mêmes employés distribuent lettres et colis.

La Cour aimerait aussi que la direction puisse décider des zones de tournées, actuellement réparties entre eux par les facteurs en fonction de l'ancienneté. "En attribuant les zones les plus difficiles aux plus jeunes moins qualifiés et en faisant prédominer le critère d'ancienneté sur celui de la performance, ce dispositif peut nuire à la qualité de service", estime-t-elle.

La Poste emploie 73.000 facteurs, qui comptent pour 28% des effectifs de l'entreprise et 60% des coûts du courrier.

Le PDG de La Poste, Philippe Wahl, a répondu à la Cour que le projet stratégique actuel donnait à l'entreprise les moyens de ses ambitions "pour les années 2015 à 2018 (...) à partir d'hypothèses de baisse de volume de courrier jugées prudentes".
"Si une évolution de ce cadre devait être envisagée, ce qui ne peut relever que de l'initiative des pouvoirs publics ou du Parlement, La Poste s'impliquerait autant que nécessaire dans les travaux qui seraient alors décidés et mis en oeuvre", a-t-il ajouté.

"La fixation d'un objectif de réduction du coût global (...) devrait prendre en compte les déterminants de la performance du réseau", missions, productivité, qualité et responsabilité sociale, et pas uniquement le nombre de plis portés par chaque facteur, a également relevé le patron de La Poste, en restant très prudent quant aux remarques sur les conditions de travail.

"Les Français sont attachés au service public postal qui, chaque jour ouvrable, fait passer un facteur devant chaque habitation, ce qui, surtout en milieu rural, est perçu comme un lien vital", écrivent les Sages de la rue Cambon. Mais "face à la baisse du courrier, les relais de croissance identifiés par La Poste ne présentent pas toutes les garanties de succès", jugent-ils. Le groupe s'est diversifié dans le transport de colis, la banque et les services de proximité.

Un "débat public" devra être engagé, afin d'adapter le service postal tout en limitant les coûts, note la Cour des comptes, qui estime que "quatre sujets méritent un examen spécifique :
La fréquence de distribution, le délai de distribution, le regroupement de boîtes aux lettres et les prestations incluses dans le service universel postal". Il y a 37,8 millions de boîtes aux lettre sur l'ensemble du territoire.

Le tribunal de grande instance de Paris a accepté, mercredi 10 février, de reporter le procès de l'ancien ministre du Budget au 5 septembre, le temps que la Cour de cassation examine la première question prioritaire de constitutionnalité (QPC) déposée par ses avocats et ceux de son ex-épouse. "Le tribunal se doit d'assurer la sécurité juridique de ce procès", a justifié son président, Peimane Ghaleh-Marzban, en référence aux éventuels recours que pourrait déposer la défense si la QPC n'était pas tranchée.

La QPC permet à toute personne, partie prenante à un procès, de contester une disposition législative au motif qu'elle porterait atteinte aux droits et aux libertés garantis par la Constitution. En l'espèce, les Cahuzac estiment qu'ils ne peuvent pas être jugés par le tribunal pour fraude fiscale, puisqu'ils ont déjà été sanctionnés par le fisc en matière d'impôts de solidarité sur la fortune (ISF) comme d'impôts sur le revenu. Une double peine contestée par leurs avocats lors de la première audience. C'est la question portant sur l'ISF qui a été transmise.

Dans tous les cas, "le procès aura lieu", a martelé le président du tribunal, au terme d'un long et précis exposé. Les accusations de fraude fiscale à l'impôt sur le revenu tienne toujours. Et Jérôme Cahuzac est également poursuivi, en effet, pour blanchiment de fraude fiscale et pour avoir minoré sa déclaration de patrimoine en entrant au gouvernement.

"Nous allons nous revoir, le 5 septembre à 13h30", a rapidement annoncé le président, estimant qu'il fallait six mois pour que la Cour de cassation et, éventuellement, le Conseil constitutionnel, se prononcent.

Les députés ont voté mardi soir à main levée, après des semaines de polémiques, l'amendement du gouvernement qui inscrit la déchéance de nationalité dans la Constitution sans faire de référence à la binationalité. Ils ont quelques minutes plus tard adopté l'article 2 du projet de révision constitutionnelle, dont la nouvelle rédaction prévoit que la Constitution renverra à la loi pour "les conditions dans lesquelles une personne peut être déchue de la nationalité française ou des droits attachés à celle-ci lorsqu’elle est condamnée pour un crime ou un délit constituant une atteinte grave à la vie de la Nation".

Si l'exécutif a donc obtenu gain de cause avec ce vote qui inscrit la déchéance dans la Loi fondamentale, il s'en est fallu de peu pour que l'article 2 ne soit rejeté. Dans un hémicycle beaucoup moins clairsemé que la veille lors du vote sur l'article 1 et l'état d'urgence, 162 parlementaires ont voté pour contre 148 qui se sont exprimés contre, dont un très grand nombre de socialistes et près de la moitié des troupes de la droite.

Cette majorité étriquée, seulement 14 voix d'écart, pourrait être suffisante lors de l'adoption globale de la révision constitutionnelle lors du vote solennel programmé ce mercredi à l'Assemblée. Elle pourrait en revanche se révéler insuffisante à Versailles pour son adoption définitive où la majorité des 3/5e est requise. Avant cela, le Sénat devra avoir voté dans les mêmes termes le projet de révision, ce qui est loin d'être acquis.

Si la révision constitutionnelle est adoptée au Congrès, un projet de loi d'application précisera la mise en œuvre de la déchéance. Selon le gouvernement, la déchéance deviendrait une "peine complémentaire prononcée par un juge judiciaire". Elle pourrait être prononcée pour "des crimes d’atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation" ou des crimes terroristes, ainsi que pour les délits de terrorisme s’ils sont punis d’au moins 10 ans d'emprisonnement. Plutôt que la déchéance de nationalité, le juge pourrait prononcer une peine de déchéance "des droits attachés à la nationalité" (droits civils ou civiques tels que le droit de vote, le droit d’éligibilité, le droit d’exercer une fonction publique...).

Ni la Constitution ni le projet de loi d'application ne feront plus référence aux binationaux, rendant donc en théorie possible la déchéance d'un Français n'ayant pas d'autre nationalité. Le gouvernement s'est simplement engagé à la ratification de la convention de l'ONU de 1961 sur "la réduction des cas d’apatridie". Ce texte autorise cependant les Etats à pratiquer l'apatridie dans des cas restreints, notamment pour "un individu ayant eu un comportement de nature à porter un préjudice grave aux intérêts essentiels de l'Etat".

Une semaine après la disparition d'Alexia Silva Costa sur l'île d'Oléron, l'enquête judiciaire initialement ouverte pour "disparition" a ainsi été requalifiée, indique Sud Ouest mardi 9 février.

L'adolescente a été vue pour la dernière fois lundi 1er février, entre 17h30 et 18h00, à la sortie de son lycée, le Centre expérimental pédagogique maritime en Oléron (Cepmo) de Saint-Trojan (Charente-Maritime). Un établissement qui propose une pédagogie différente, un suivi des élèves personnalisé et une éducation à l'autonomie, explique le journal local.

Alexia Silva Costa est une adolescente de 15 ans résidant à Saint-Trojan-les-Bains, dans l'île d'Oléron. Elle est née à Lyon, une ville où elle a gardé des attaches. Elle mesure 1,60 mètre et pèse 57 kg. L'adolescente a les yeux marron et de longs cheveux châtain clair.

C'est la famille d'Alexia qui, inquiète de ne la voir rentrer lundi soir, avait donné l'alerte. L'élève de seconde avait quitté son lycée - situé à 1,3 km de chez elle - à pied avec son téléphone portable mais sans prendre son vélo, ni son sac. Si la thèse de la fugue avait été au départ évoquée, la gendarmerie de Charente-Maritime avait lancé deux jours après un avis de recherche national pour "disparition inquiétante".

D'importants moyens de recherches ont depuis été lancés : hélicoptère, brigade cynophile, nautique, plongeurs et patrouilles au sol... Samedi, plus de 200 habitants sont venus appuyer les gendarmes pour fouiller les bois. Plus de 70 personnes ont par ailleurs été interrogées. En vain, une semaine après, aucune trace de la jeune fille.

Le maire de la ville, Pascal Massicot, cité par France 3, a décrit une jeune fille très bien intégrée socialement. Elle faisait partie d'associations, n'hésitait pas à se faire engager pour des jobs d'été. Ses camarades du Cepmo parlent quant à eux d'une personne stable et bonne vivante.

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a donné trois mois à Facebook pour respecter la loi Informatique et Libertés en matière de collecte et d'utilisation des données des internautes.

La mise en demeure de la Commission nationale de l'information et des libertés (Cnil) est tombée lundi via un communiqué. Elle intervient après des contrôles sur place, sur pièces et en ligne de cette autorité, qui lui ont permis de relever "de nombreux manquements" à la loi.

La CNIL reproche notamment au groupe américain de suivre la navigation des internautes sur des sites tiers à leur insu, même s'ils ne disposent pas d'un compte Facebook. Il est aussi accusé de recueillir, sans le consentement des personnes concernées, des données relatives à leurs opinions politiques ou religieuses, ainsi qu'à leur orientation sexuelle.

Le réseau social se voit aussi reprocher dans une décision du 26 janvier 2016, de déposer sur l'ordinateur de l'internaute des cookies à finalité publicitaire sans en demander l'autorisation, de procéder à la combinaison de toutes les données personnelles des utilisateurs à des fins publicitaires mais aussi de transférer les données personnelles de ses membres aux Etats-Unis, ce qu'il n'a plus le droit de faire depuis une décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 octobre 2015.

"La présidente de la CNIL a donc décidé de mettre en demeure les sociétés Facebook INC. et Facebook Ireland de se conformer à la loi dans un délai de 3 mois. L'objet de cette mise en demeure n'est pas de se substituer au réseau social pour fixer les mesures concrètes à mettre en place, mais de le conduire à se mettre en conformité avec la loi, sans entraver son modèle économique ni sa capacité d'innovation", précise la Commission.

Aucune suite ne sera donnée à cette mise en demeure si Facebook se conforme à la loi dans le délai imparti. Dans le cas contraire, le groupe américain s'expose à une sanction.

L'hémicycle était désert lundi soir, mais les députés - 136 sur les 577 que compte l'Assemblée nationale ont tout de même adopté l'article 1 de la révision constitutionnelle. Un article qui vise à inscrire l'Etat d'urgence dans la loi fondamentale. Une disposition contestée par certains écologistes et le Front de gauche, comme par certains députés de droite, mais beaucoup plus consensuelle que le prochain article à examiner, le 2, portant sur l'extension de la déchéance de nationalité.

Une très faible mobilisation pour modifier la loi fondamentale qui a fait bondir responsables politiques et internautes. Techniquement, il s'agit d'une "discussion" avec le vote, ou le rejet, des amendements autour de l'article 1, avant le vote solennel de mercredi qui devrait attirer plus de députés.

Ce premier volet du projet de loi constitutionnelle, qui prévoit que l'état d'urgence sera "décrété en Conseil des ministres" soit "en cas de péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public", soit en cas de "calamité publique" (événements naturels), a été adopté par 103 voix contre 26, en présence notamment de Manuel Valls.

Avec l'avis favorable du gouvernement, les députés ont voté peu avant un amendement de l'UDI pour restreindre la durée de prorogation à une période maximale de quatre mois, renouvelable après un vote du Parlement.

Les députés ont aussi ajouté dans le texte de révision constitutionnelle le principe du contrôle parlementaire de la mise en oeuvre de l'état d'urgence, souhaité par plusieurs groupes politiques, mais jugé superflu par certains députés LR.
Au grand dam du gouvernement ainsi que de la droite, ils ont aussi voté un amendement socialiste prévoyant que l'Assemblée nationale se réunisse de plein droit et ne puisse être dissoute pendant l'état d'urgence.

Selon RTL, Laurent Fabius sera nommé président du Conseil constitutionnel mercredi 10 février par François Hollande. Les réticences et les pressions exercées par Lionel Jospin, membre du Conseil des Sages jusqu'en 2019 et rival de toujours du ministre des Affaires étrangères, n'y auront donc rien fait.

En quittant le Quai d'Orsay, Laurent Fabius ouvre indirectement la voie à un remaniement ministériel qui, toujours selon RTL, serait imminent.

Le mandat de Jean-Louis Debré, qui occupe depuis 2007 le poste de président du Conseil constitutionnel, arrivait à échéance le 4 mars prochain, tout comme ceux de Guy Canivet et de Renaud Denoix de Saint Marc.

Il revenait donc au président de la République et à ses homologues du Sénat et de l'Assemblée nationale de désigner leurs successeurs. En effet, le Conseil constitutionnel est composé de 9 membres nommés pour 9 ans et renouvelés par tiers tous les trois ans.

En conseil municipal réuni lundi, le maire de Marseille a dénoncé le Marseille bashing et annoncé une subvention de 9 millions d'euros pour les écoles délabrées à remettre en état et la mise en place d'un numéro unique pour les directeurs d'école.

Premier dossier à l'ordre du jour du conseil municipal ce lundi, l'insalubrité de certaines écoles publiques de la ville. Le sénateur-maire Jean-Claude Gaudin a dénoncé "un Marseille bashing" fustigeant "la manipulation" d'un "grand quotidien national", visant l'édition du 2 février de Libération. Mardi, le quotidien avait titré "La honte de la République".

Sûr de son bilan, et il a rappelé que la ville a consacré en 2015, "198 millions d'euros à l'éducation", ce qui en fait "le premier poste de dépenses de la 2e ville de France, soit 12% de son budget total".

Le maire de Marseille qui souhaite jouer la transparence a décidé de lancer une "opération vérité". Il a invité dès ce lundi après-midi "quiconque", et plus particulièrement les élus et la presse, à visiter les écoles critiquées, pour montrer "la réalité de cette mission difficile".

Réfutant les accusations portées sur l'abandon de certains quartiers, Jean-Claude Gaudin a quand même annoncé que la Ville déblquera une enveloppe de 9 millions d'euros sur trois ans" consacrée aux travaux urgents, "si le gouvernement met comme prévu 3 millions par an pendant 3 ans pour le financement des activités périscolaires à Marseille, autre sujet polémique depuis la mise en place de la réforme.

Le maire de Marseille a également déclaré lors de ce premier conseil municipal depuis que la polémique a éclaté, qu'il allait mettre en place "un numéro unique" pour faciliter les démarches des directeurs d'écoles qui auront à signaler des travaux urgents dans leur établissement.