Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Le blog de Pierre HAMMADI

Le blog de Pierre HAMMADI

Bienvenue à tous

Publié le par PIERRE HAMMADI

Le tribunal de grande instance de Paris a accepté, mercredi 10 février, de reporter le procès de l'ancien ministre du Budget au 5 septembre, le temps que la Cour de cassation examine la première question prioritaire de constitutionnalité (QPC) déposée par ses avocats et ceux de son ex-épouse. "Le tribunal se doit d'assurer la sécurité juridique de ce procès", a justifié son président, Peimane Ghaleh-Marzban, en référence aux éventuels recours que pourrait déposer la défense si la QPC n'était pas tranchée.

La QPC permet à toute personne, partie prenante à un procès, de contester une disposition législative au motif qu'elle porterait atteinte aux droits et aux libertés garantis par la Constitution. En l'espèce, les Cahuzac estiment qu'ils ne peuvent pas être jugés par le tribunal pour fraude fiscale, puisqu'ils ont déjà été sanctionnés par le fisc en matière d'impôts de solidarité sur la fortune (ISF) comme d'impôts sur le revenu. Une double peine contestée par leurs avocats lors de la première audience. C'est la question portant sur l'ISF qui a été transmise.

Dans tous les cas, "le procès aura lieu", a martelé le président du tribunal, au terme d'un long et précis exposé. Les accusations de fraude fiscale à l'impôt sur le revenu tienne toujours. Et Jérôme Cahuzac est également poursuivi, en effet, pour blanchiment de fraude fiscale et pour avoir minoré sa déclaration de patrimoine en entrant au gouvernement.

"Nous allons nous revoir, le 5 septembre à 13h30", a rapidement annoncé le président, estimant qu'il fallait six mois pour que la Cour de cassation et, éventuellement, le Conseil constitutionnel, se prononcent.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Les députés ont voté mardi soir à main levée, après des semaines de polémiques, l'amendement du gouvernement qui inscrit la déchéance de nationalité dans la Constitution sans faire de référence à la binationalité. Ils ont quelques minutes plus tard adopté l'article 2 du projet de révision constitutionnelle, dont la nouvelle rédaction prévoit que la Constitution renverra à la loi pour "les conditions dans lesquelles une personne peut être déchue de la nationalité française ou des droits attachés à celle-ci lorsqu’elle est condamnée pour un crime ou un délit constituant une atteinte grave à la vie de la Nation".

Si l'exécutif a donc obtenu gain de cause avec ce vote qui inscrit la déchéance dans la Loi fondamentale, il s'en est fallu de peu pour que l'article 2 ne soit rejeté. Dans un hémicycle beaucoup moins clairsemé que la veille lors du vote sur l'article 1 et l'état d'urgence, 162 parlementaires ont voté pour contre 148 qui se sont exprimés contre, dont un très grand nombre de socialistes et près de la moitié des troupes de la droite.

Cette majorité étriquée, seulement 14 voix d'écart, pourrait être suffisante lors de l'adoption globale de la révision constitutionnelle lors du vote solennel programmé ce mercredi à l'Assemblée. Elle pourrait en revanche se révéler insuffisante à Versailles pour son adoption définitive où la majorité des 3/5e est requise. Avant cela, le Sénat devra avoir voté dans les mêmes termes le projet de révision, ce qui est loin d'être acquis.

Si la révision constitutionnelle est adoptée au Congrès, un projet de loi d'application précisera la mise en œuvre de la déchéance. Selon le gouvernement, la déchéance deviendrait une "peine complémentaire prononcée par un juge judiciaire". Elle pourrait être prononcée pour "des crimes d’atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation" ou des crimes terroristes, ainsi que pour les délits de terrorisme s’ils sont punis d’au moins 10 ans d'emprisonnement. Plutôt que la déchéance de nationalité, le juge pourrait prononcer une peine de déchéance "des droits attachés à la nationalité" (droits civils ou civiques tels que le droit de vote, le droit d’éligibilité, le droit d’exercer une fonction publique...).

Ni la Constitution ni le projet de loi d'application ne feront plus référence aux binationaux, rendant donc en théorie possible la déchéance d'un Français n'ayant pas d'autre nationalité. Le gouvernement s'est simplement engagé à la ratification de la convention de l'ONU de 1961 sur "la réduction des cas d’apatridie". Ce texte autorise cependant les Etats à pratiquer l'apatridie dans des cas restreints, notamment pour "un individu ayant eu un comportement de nature à porter un préjudice grave aux intérêts essentiels de l'Etat".

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Une semaine après la disparition d'Alexia Silva Costa sur l'île d'Oléron, l'enquête judiciaire initialement ouverte pour "disparition" a ainsi été requalifiée, indique Sud Ouest mardi 9 février.

L'adolescente a été vue pour la dernière fois lundi 1er février, entre 17h30 et 18h00, à la sortie de son lycée, le Centre expérimental pédagogique maritime en Oléron (Cepmo) de Saint-Trojan (Charente-Maritime). Un établissement qui propose une pédagogie différente, un suivi des élèves personnalisé et une éducation à l'autonomie, explique le journal local.

Alexia Silva Costa est une adolescente de 15 ans résidant à Saint-Trojan-les-Bains, dans l'île d'Oléron. Elle est née à Lyon, une ville où elle a gardé des attaches. Elle mesure 1,60 mètre et pèse 57 kg. L'adolescente a les yeux marron et de longs cheveux châtain clair.

C'est la famille d'Alexia qui, inquiète de ne la voir rentrer lundi soir, avait donné l'alerte. L'élève de seconde avait quitté son lycée - situé à 1,3 km de chez elle - à pied avec son téléphone portable mais sans prendre son vélo, ni son sac. Si la thèse de la fugue avait été au départ évoquée, la gendarmerie de Charente-Maritime avait lancé deux jours après un avis de recherche national pour "disparition inquiétante".

D'importants moyens de recherches ont depuis été lancés : hélicoptère, brigade cynophile, nautique, plongeurs et patrouilles au sol... Samedi, plus de 200 habitants sont venus appuyer les gendarmes pour fouiller les bois. Plus de 70 personnes ont par ailleurs été interrogées. En vain, une semaine après, aucune trace de la jeune fille.

Le maire de la ville, Pascal Massicot, cité par France 3, a décrit une jeune fille très bien intégrée socialement. Elle faisait partie d'associations, n'hésitait pas à se faire engager pour des jobs d'été. Ses camarades du Cepmo parlent quant à eux d'une personne stable et bonne vivante.

Disparition d'Alexia sur l'île d'Oléron : une enquête est ouverte pour enlèvement et séquestration

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) a donné trois mois à Facebook pour respecter la loi Informatique et Libertés en matière de collecte et d'utilisation des données des internautes.

La mise en demeure de la Commission nationale de l'information et des libertés (Cnil) est tombée lundi via un communiqué. Elle intervient après des contrôles sur place, sur pièces et en ligne de cette autorité, qui lui ont permis de relever "de nombreux manquements" à la loi.

La CNIL reproche notamment au groupe américain de suivre la navigation des internautes sur des sites tiers à leur insu, même s'ils ne disposent pas d'un compte Facebook. Il est aussi accusé de recueillir, sans le consentement des personnes concernées, des données relatives à leurs opinions politiques ou religieuses, ainsi qu'à leur orientation sexuelle.

Le réseau social se voit aussi reprocher dans une décision du 26 janvier 2016, de déposer sur l'ordinateur de l'internaute des cookies à finalité publicitaire sans en demander l'autorisation, de procéder à la combinaison de toutes les données personnelles des utilisateurs à des fins publicitaires mais aussi de transférer les données personnelles de ses membres aux Etats-Unis, ce qu'il n'a plus le droit de faire depuis une décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 6 octobre 2015.

"La présidente de la CNIL a donc décidé de mettre en demeure les sociétés Facebook INC. et Facebook Ireland de se conformer à la loi dans un délai de 3 mois. L'objet de cette mise en demeure n'est pas de se substituer au réseau social pour fixer les mesures concrètes à mettre en place, mais de le conduire à se mettre en conformité avec la loi, sans entraver son modèle économique ni sa capacité d'innovation", précise la Commission.

Aucune suite ne sera donnée à cette mise en demeure si Facebook se conforme à la loi dans le délai imparti. Dans le cas contraire, le groupe américain s'expose à une sanction.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

L'hémicycle était désert lundi soir, mais les députés - 136 sur les 577 que compte l'Assemblée nationale ont tout de même adopté l'article 1 de la révision constitutionnelle. Un article qui vise à inscrire l'Etat d'urgence dans la loi fondamentale. Une disposition contestée par certains écologistes et le Front de gauche, comme par certains députés de droite, mais beaucoup plus consensuelle que le prochain article à examiner, le 2, portant sur l'extension de la déchéance de nationalité.

Une très faible mobilisation pour modifier la loi fondamentale qui a fait bondir responsables politiques et internautes. Techniquement, il s'agit d'une "discussion" avec le vote, ou le rejet, des amendements autour de l'article 1, avant le vote solennel de mercredi qui devrait attirer plus de députés.

Ce premier volet du projet de loi constitutionnelle, qui prévoit que l'état d'urgence sera "décrété en Conseil des ministres" soit "en cas de péril imminent résultant d'atteintes graves à l'ordre public", soit en cas de "calamité publique" (événements naturels), a été adopté par 103 voix contre 26, en présence notamment de Manuel Valls.

Avec l'avis favorable du gouvernement, les députés ont voté peu avant un amendement de l'UDI pour restreindre la durée de prorogation à une période maximale de quatre mois, renouvelable après un vote du Parlement.

Les députés ont aussi ajouté dans le texte de révision constitutionnelle le principe du contrôle parlementaire de la mise en oeuvre de l'état d'urgence, souhaité par plusieurs groupes politiques, mais jugé superflu par certains députés LR.
Au grand dam du gouvernement ainsi que de la droite, ils ont aussi voté un amendement socialiste prévoyant que l'Assemblée nationale se réunisse de plein droit et ne puisse être dissoute pendant l'état d'urgence.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Selon RTL, Laurent Fabius sera nommé président du Conseil constitutionnel mercredi 10 février par François Hollande. Les réticences et les pressions exercées par Lionel Jospin, membre du Conseil des Sages jusqu'en 2019 et rival de toujours du ministre des Affaires étrangères, n'y auront donc rien fait.

En quittant le Quai d'Orsay, Laurent Fabius ouvre indirectement la voie à un remaniement ministériel qui, toujours selon RTL, serait imminent.

Le mandat de Jean-Louis Debré, qui occupe depuis 2007 le poste de président du Conseil constitutionnel, arrivait à échéance le 4 mars prochain, tout comme ceux de Guy Canivet et de Renaud Denoix de Saint Marc.

Il revenait donc au président de la République et à ses homologues du Sénat et de l'Assemblée nationale de désigner leurs successeurs. En effet, le Conseil constitutionnel est composé de 9 membres nommés pour 9 ans et renouvelés par tiers tous les trois ans.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

En conseil municipal réuni lundi, le maire de Marseille a dénoncé le Marseille bashing et annoncé une subvention de 9 millions d'euros pour les écoles délabrées à remettre en état et la mise en place d'un numéro unique pour les directeurs d'école.

Premier dossier à l'ordre du jour du conseil municipal ce lundi, l'insalubrité de certaines écoles publiques de la ville. Le sénateur-maire Jean-Claude Gaudin a dénoncé "un Marseille bashing" fustigeant "la manipulation" d'un "grand quotidien national", visant l'édition du 2 février de Libération. Mardi, le quotidien avait titré "La honte de la République".

Sûr de son bilan, et il a rappelé que la ville a consacré en 2015, "198 millions d'euros à l'éducation", ce qui en fait "le premier poste de dépenses de la 2e ville de France, soit 12% de son budget total".

Le maire de Marseille qui souhaite jouer la transparence a décidé de lancer une "opération vérité". Il a invité dès ce lundi après-midi "quiconque", et plus particulièrement les élus et la presse, à visiter les écoles critiquées, pour montrer "la réalité de cette mission difficile".

Réfutant les accusations portées sur l'abandon de certains quartiers, Jean-Claude Gaudin a quand même annoncé que la Ville déblquera une enveloppe de 9 millions d'euros sur trois ans" consacrée aux travaux urgents, "si le gouvernement met comme prévu 3 millions par an pendant 3 ans pour le financement des activités périscolaires à Marseille, autre sujet polémique depuis la mise en place de la réforme.

Le maire de Marseille a également déclaré lors de ce premier conseil municipal depuis que la polémique a éclaté, qu'il allait mettre en place "un numéro unique" pour faciliter les démarches des directeurs d'écoles qui auront à signaler des travaux urgents dans leur établissement.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Le régime de Damas appuyé par ses alliés continue son avancée autour d’Alep, dans le nord de la Syrie. Très peu de blessés arrivent jusqu'en Turquie, conséquence des bombardements Russes, car la route a été coupée par l'offensive du régime. Néanmoins, quelques combattants rebelles blessés ont pu être transportés dans des hôpitaux à la frontière.

Les envoyés spéciaux de France 24 Fatma Kizilboga et Sophie Nivelle-Cardinale ont recueilli leurs témoignages dans un hôpital situé à quelques centaines de mètres à peine du territoire syrien.

Kasim Genco a perdu un œil. "J'étais assis sur une chaise lorsqu'un mortier est tombé. J'ai été blessé à l'œil par un éclat ", raconte-t-il aux reporters de France 24. " Qu'est-ce que vous voulez que je vous dise d'autre ? Je n'arrive pas à parler, ça me fait trop mal."

Près de lui, Saddam Haccar s’indigne. Lui a été blessé à la jambe : " Vous voulez montrer à tout le monde comment on est handicapés ? La Russie nous frappe et le monde entier regarde."

Face aux bombardements russes, les rebelles se retrouvent dans la difficulté. "Les combattants ont besoin de missiles anti-aériens, de munitions et puis de nourriture. Mais la priorité ce sont les missiles anti-aériens", explique l'un de leurs camarades.

L’offensive du régime, appuyée par les forces russes, a jeté sur les routes un nouveau flot de Syriens fuyant les violences. Ils sont plusieurs dizaines de milliers massés devant la frontière turque, qui pour l’heure, reste fermée.

Moussa Halebi, un combattant syrien blessé veut garder espoir : "Le Président Turc, si Dieu le veut, va laisser tout le monde entrer. Ou alors qu'ils arrêtent les avions Russes. Quand les avions arrêteront de frapper, tout ira mieux."

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Le Parlement algérien a adopté ce dimanche un projet de révision de la Constitution, prévoyant la fin de la présidence d'Abdelaziz Bouteflika, âgé de 78 ans.

Le Parlement algérien a en effet adopté dimanche un projet de révision de la Constitution. Il prévoit la fin de la présidence d'Abdelaziz Bouteflika, avec le rétablissement de la limitation à deux du nombre de mandats présidentiels.

Cette nouvelle Constitution avait été annoncée en avril 2011, dans la foulée des "printemps arabes". Il aura fallu cinq longues années pour la mettre sur pied. Le projet a été approuvé par 499 parlementaires réunis en congrès. Deux ont voté contre et 16 se sont abstenus, a précisé le président du Sénat, Abdelakder Bensalah.

Bouteflika, 78 ans, pourra terminer son quatrième quinquennat et briguer un cinquième s'il le souhaite. Mais il ne pourra pas prétendre à une présidence à vie, comme on lui a prêté l'intention.

Elu pour la première fois en 1999, Abdelaziz Bouteflika, affaibli par la maladie, avait supprimé lui-même la limitation à deux du nombre de mandats présidentiels. Ceci lui a permis de briguer un 3e puis un quatrième mandat et éveillé les soupçons d'une présidence à vie.

"Vous avez répondu à l'appel de l'architecte de la nouvelle République algérienne", a affirmé le Premier ministre Abdelmalek Sellal en s'exprimant après le vote des parlementaires. La loi fondamentale ainsi adoptée interdit par ailleurs aux Algériens ayant une autre nationalité l'accès aux hauts postes dans la fonction publique, une mesure qui suscite la colère dans la communauté franco-algérienne.
Le projet, initialement prévu fin 2014, "consacre l'alternance démocratique par le moyen d'élections libres" et constitue "un rempart contre les aléas des changements politiques", a affirmé Abdelmalek Sellal. Il faisait allusion à des points de la Constitution qui ne peuvent être modifiés dans le cas par exemple d'une conquête du pouvoir par une majorité islamiste.

En 1992, l'armée avait annulé un processus électoral après une victoire écrasante du Front islamique (FIS, dissous) qui promettait d'abolir la démocratie et d'instaurer une République islamique. La décision a été suivie d'une décennie de conflits qui a fait 200 000 morts.
Cette guerre civile appelée "tragédie nationale" est inscrite dans le préambule du projet de Constitution. "C'est une réponse contre l'oubli", a commenté le Premier ministre.

Voir les commentaires

Publié le par PIERRE HAMMADI

Jeudi 4 février, au début de son émission sur France 5, le médecin le plus célèbre du PAF, accompagné de Marina Carrère d'Encausse, s'en est pris aux récentes déclarations de l'ancien président sur le paquet de cigarettes neutre.

Michel Cymès et Marina Carrère d'Encausse sont furieux contre Nicolas Sarkozy, et ils n'ont pas hésité à le faire savoir ! Au début du Magazine de la santé de ce jeudi sur France 5, les deux médecins ont dénoncé les propos de l'ancien président sur le tabac, ce dernier, en visite chez les agriculteurs mercredi, avait attaqué la mesure instaurant les paquets de cigarettes neutres affirmant que "si nous acceptions le paquet de cigarettes neutre, dans six mois, on vous proposera la bouteille de vin neutre et c'en sera fini de nos appellations, et c'en sera fini de nos terroirs, et c'en sera fini de la défense de nos savoir-faire. Vous aurez demain des intégristes qui vous demanderaient la bouteille neutre, puis le fromage neutre".

Marina Carrère d'Encausse ouvre les hostilités en déclarant : "Monsieur Sarkozy, sachez, un, que le tabac tue, que l'alcool ne tue qu'en cas de consommation excessive mais que le fromage ne tue pas. Deuxièmement, qu'en France, la culture de tabac ne représente que 200 hectares. Vous en conviendrez, il est très étrange d'associer la notion de terroir à un produit mortifère. Et troisièmement, qu'il est pour le moins blessant pour tous les médecins ou acteurs de la santé de se faire traiter d'intégristes quand on défend des décisions de santé publique".

Michel Cymès poursuit en parodiant un clip de campagne où il encourage la consommation de tabac : "Si vous aussi vous rêvez de vous voir retirer un poumon et profiter d'une vie raccourcie, alors soutenez mon action pour le tabagisme" peut-on l'entendre dire avant de conclure par "Vive le tabac et vive la France !".

Voir les commentaires

<< < 1 2 3 4 5 6 7 > >>

Articles récents

Hébergé par Overblog