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Le blog de Pierre HAMMADI

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Bienvenue à tous

Publié le par PIERRE HAMMADI

Affaire Kerviel : une information judiciaire pour faux, usage de faux et escroquerie au jugement vient d'être ouverte après plusieurs plaintes déposées contre la Société générale...

Escroquerie au jugement < article 313-1 du Code pénal > !

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